La lutte contre la pollution de l’air générée par les activités maritimes de Marseille prend désormais une nouvelle tournure. « Ça suffit, il faut passer à la vitesse supérieure. Nous avons interpelé le préfet, ça ne bouge pas. Nous ne sommes pas des sous-marseillais ». Michèle Rauzier, habitante du quartier de Mourepiane, résume l’état d’esprit des riverains engagés dans une procédure pénale. Elle est entourée ce 1er mars par les trois avocats au barreau de Marseille, pénalistes et spécialistes de l’environnement, qui ont déposé le 28 février une plainte au pénal auprès de Michel Sastre, vice-procureur de la République de Marseille, chargé des questions maritimes et de l’environnement.
Le Parquet devra désormais décider de la recevabilité de la requête et de l’opportunité des poursuites. « S’il l’estime recevable, la procédure prendra du temps et se déroulera en plusieurs phases. Il déclenchera d’abord une enquête, décidera ensuite des poursuites puis des condamnations et réparations des préjudices. Nous espérons que les victimes seront indemnisées », souligne Nicolas Chambardon, avocat pénaliste au Barreau de Marseille. La plainte a été déposée contre X car aucun responsable n’est désigné mais bien évidemment le monde armatorial et le port de Marseille-Fos sont visés.
Mise en danger de la vie d’autrui
Parmi les plaignants, l’association de riverains Cap au Nord, dont fait partie le collectif Stop Croisières, Alternatiba et 25 personnes qui invoquent la mise en danger de la vie d’autrui par « violation manifestement délibérée d’une obligation particulière de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement ». En l’occurence, à Marseille et plus précisément dans la zone portuaire, « en s’abstenant, de prendre les mesures nécessaires à la régulation du trafic maritime, à la limitation de la pollution de l’air et de l’eau ».
Les mêmes manquements sont allégués pour « blessures involontaires causées à autrui » provoquant des « atteintes graves à la santé des personnes telles que des infections respiratoires, maladies cardio-vasculaires (...) dues à l’incorporation de substances toxiques ou nuisibles, des troubles psychiques, un préjudice d’anxiété né d’une contamination ».
Le « rejet en mer des substances nuisibles pour la flore et la faune marine à la pollution des eaux (…) en vidant dans le port de Marseille et à proximité des zones de baignade des eaux provenant des scrubbers chargés en acides métaux lourds » fait l’objet d’un troisième grief.
Jeune avocate, Isabelle Vergnoux entend mener son action en justice en s’appuyant sur la création de nouvelles infractions au droit de l’Environnement créées par la Loi Climat et Résilience. « Il n’existe aucune jurisprudence en la matière et nous voulons faire évoluer le droit », souligne-t-elle.
Nathalie Bureau du Colombier
