La mission première de la douane est d’assurer la fluidité et la fiabilité du commerce extérieur. Une tâche qui prend toute sa dimension dans le port du Havre. Seconde place portuaire française en termes de trafic mais première pour la conteneurisation, Le Havre s’affiche au premier rang en nombre de déclarations. Un conteneur, quand il arrive au Havre, y séjourne en moyenne deux jours et six heures. « Notre intervention ne dure pas plus de sept minutes pour chacune de ces boîtes », explique Michel Marin, adjoint au directeur régional et chef du pôle action économique au Havre. Une véritable performance que les services des douanes peuvent réaliser au travers de moyens matériels. « Notre intervention se prépare en amont du transport dès que la marchandise est chargée sur le navire. » Au Havre, les douaniers travaillent depuis plusieurs années avec le logiciel AP +. Tous les métiers de la place portuaire utilisent ce logiciel, ce qui permet une plus grande fluidité de l’information entre les différents intervenants et les services administratifs.
Nouvelles normes imposées par l’ICS
La sûreté dans le transport maritime a amené les organisations internationales à imposer de nouvelles normes. Depuis le 1er janvier 2011, en Europe, les douanes doivent agir dans le cadre des normes imposées par l’ICS. La compagnie maritime qui charge des conteneurs depuis n’importe quel port dans le monde doit envoyer aux services des douanes du premier port touché dans l’UE une déclaration sommaire des éléments transport dans un délai de 24 heures avant le chargement. Dès cet instant, les douanes peuvent réaliser un premier audit de sûreté de ces produits et refuser le chargement. « Tous les services douaniers européens ont harmonisé leurs critères de risques », continue Michel Marin. Au Havre, l’une des trois cellules nationale d’analyse des risques sûreté sécurité est dédiée au ciblage pour tous les ports français des façades Manche, mer du Nord, Atlantique et Antilles Guyane. « Le métier de douanier est aussi de savoir cibler. » Et la tâche est difficile quand le port traite généralement les trafics de 18 000 importateurs. Ce ciblage, les douanes le réalisent aussi par la connaissance du terrain. Les administrés dont la documentation est remplie partiellement ou avec des erreurs sont souvent les mêmes. « Nous les connaissons et nous les surveillons. Nous sommes avant tout présent pour aider au mieux les entreprises qui souhaitent importer légalement des marchandises en France. Nous avons pour cela la possibilité de reporter le contrôle a posteriori, soit dans l’entrepôt du destinataire soit lors de son stockage. » Un ciblage efficace puisque 98 % des conteneurs du Havre ne sont pas contrôlés physiquement, ce qui n’empêche pas les services du Havre d’avoir su appréhender bon nombre de contrevenants.
Pour assurer ses missions, les services des douanes travaillent en permanence avec les opérateurs. Ainsi, les expéditions sur Rouen et l’Île-de-France par voie fluviale sont désormais gérées selon une procédure de transit simplifié. La Soget a mis en musique un système informatique commun et la douane accepte un délai de 45 jours sans garantie pour toutes les marchandises empruntant ce système. Une façon pour la douane de participer, dans sa mesure, au report modal vers les modes massifiés. Autre exemple courant au Havre, des réunions entre les importateurs, le port et les douanes pour apporter une réponse opérationnelle aux industriels. Ainsi, lorsque le constructeur automobile Kia s’est implanté au Havre, la douane a participé en accordant un statut particulier à l’entrepôt du constructeur coréen. « Chaque bureau des douanes en France dispose de RUD, référent unique douanier pour les clients afin qu’ils aient leur interlocuteur direct qui connaisse leur dossier. »
Un scanner à conteneurs
Matériel informatique et procédures simplifiées ne suffisent pas pour une performance optimale. Dès 1995, la douane a installé, au Havre, un Sycoscan. Un scanner apte à identifier et contrôler l’intérieur des conteneurs sans les décharger. Ce sont 8 000 boîtes par an qui passent aux rayons de ce scanner. L’image informatique créée est ensuite analysée par les yeux experts d’une équipe qui dénichent dans les moindres recoins les produits illicites cachés. Si l’image n’est pas assez précise, les douanes peuvent décharger, directement sur leur site, le conteneur. Une opération rare, assure Michel Marin.
Les services des douanes jouent un rôle aux côtés de l’autorité portuaire pour le développement de la place. Parmi les dossiers posés sur le bureau de Michel Marin, le développement du trafic roulier prend une place importante. Il travaille régulièrement avec les services du port pour déterminer les mesures à mettre en place dans le cadre de services import et export. Dans la continuité de l’opération sur la Seine, les douanes réfléchissent à des extensions de ce système sur d’autres sports fluviaux comme Gron, dans l’Yonne. Avec le développement de la chimie et la pétrochimie sur la région, les douanes accompagnent les producteurs et raffineurs. Sur trois sites, la raffinerie de Total, celle de Port Jérôme et sur le pôle pétrochimique, les services des douanes ont ouvert des bureaux dans les lieux de production afin de faciliter et fluidifier le trafic.
Le Havre pèse 3,2 Md€
La place du Havre s’inscrit parmi les premières, avec Roissy, en nombre de déclarations. Les différents bureaux du Havre ont traité en 2010 760 162 déclarations. 97 % sont réalisées auprès du bureau du Havre port. Les 3 % restants le sont à Gonfreville, Antifer et dans les terminaux pétroliers et Port Jérôme. Ces déclarations ont généré la perception de 3,2 Md€ en 2010 dont 65 % (2,1 Md€) le sont au titre de la TVA et des autres produits pour l’État. Les perceptions pour la TVA sur le pétrole et la TIPP entrent pour 10,7 % soit 350,6 M€.
La rénovation du Sycoscan
Le Sycoscan, scanner pour les conteneurs, a été inauguré en 1995. Il est actuellement géré par les services des douanes. S’il suffit au volume actuel, les services des douanes réfléchissent actuellement à son adaptation. « Nous devons pouvoir regarder plus en profondeur dans les boîtes pour éviter de les ouvrir », explique Michel Marin, adjoint au directeur régional et chef du pôle action économique. Il faut désormais prévoir la seconde génération. Aujourd’hui le Sycoscan traite 8 000 conteneurs par an. Les douanes sont dans la phase de recensement des outils existants. Ensuite se posera l’épineuse question de savoir qui le financera et qui l’exploitera. Des questions qui ne trouveront pas des réponses uniquement auprès des services des douanes mais aussi avec l’ensemble de la communauté portuaire.
L’effet Fukushima aux douanes
Lors du tsunami au Japon et des incidents survenus sur la centrale nucléaire de Fukushima, les risques de contamination radioactive se sont fait plus présents. Toutes les boîtes ou toute marchandise provenant de la zone de Fukushima sont contrôlées avec attention. Pour les denrées alimentaires, la certification vétérinaire selon les normes européennes est déjà une première vérification. Pour les produits industriels, la politique nationale vise à un contrôle sur le point d’entrée maritime. « Nous procédons à des contrôles pour vérifier la présence et l’importance des poussières radioactives. Des inspections que nous menons depuis le mois de mai. Nous n’avons détecté aucun cas positif avéré mais nous avons sensibilisé toutes les entreprises avec lesquelles nous travaillons », confie Michel Marin, adjoint au directeur régional et chef du pôle action économique.
