Le réseau des procureurs de Méditerranée émerge lentement

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Après deux jours de discussions plus ou moins animées, les représentants des neuf États qui avaient répondu à l’invitation de la Banque Mondiale se sont vus proposer que le Rempec (Regional Marine Pollution Emergency Response Centre) assure à titre intérimaire le secrétariat du toujours virtuel réseau des procureurs et enquêteurs de Méditerranée. Lancée il y a moins d’un an, cette initiative vise à renforcer (instituer serait plus juste en ce qui concerne les États du Sud Med) la coopération régionale en matière de détection, d’enquête et de sanctions des auteurs de déversements illicites d’hydrocarbures à partir des navires (en clair, déballastages sauvages des eaux mazouteuses réprimées par l’annexe I de la convention Marpol).

Tous les États riverains de la Méditerranée étaient invités à venir faire le point à Marseille de l’avancement du dossier (JMM du 12-3-2010; p. 12). Entre des invitations un peu tardives, des tracasseries administratives pour obtenir des visas, et peut-être une motivation faiblissante, neuf États étaient représentés: Albanie, Croatie, Espagne, Grèce, Monaco, Monte Negro, Tunisie, Turquie et France. Seules l’Espagne, la Tunisie et la France assistaient à la première réunion.

Dans les prochaines semaines, les gouvernements méditerranéens vont recevoir une note officielle contenant un relevé de conclusions. Ils devront désigner leurs représentants officiels au comité de pilotage, exprimer leur accord vis-à-vis du Rempec, présenter le cadre juridique national réprimant les auteurs de rejets illicites d’hydrocarbures et, last but not least, préciser le montant qu’ils pensent verser au Rempec pour assurer les coûts de fonctionnement du secrétariat. La protection de l’environnement marin n’est sans doute pas aussi prégnante dans le Sud Med qu’il ne l’est dans le Nord mais dans tous les cas, une majorité d’États riverains ont ratifié la convention de Barcelone, son protocole de 2002 et la Stratégie régionale pour la prévention et la lutte contre les déversements illicites de 2005. Cette dernière leur impose à très court terme un certain nombre d’obligations en matière de coopération.

Un esprit résolument optimiste notait que le futur réseau « Proc Med » a conservé toutes ses chances de survie car il reste, au moins à ce jour, en dehors de l’influence de l’Union pour la Méditerranée.

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