Un monde de sanctions

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Il existe aussi une histoire des sanctions internationales. Si les plus connues étaient celles édictées par les États-Unis à l’encontre de Cuba, plusieurs régimes de sanctions persistent, rappelle Didier Marsac, arbitre à la Chambre arbitrale maritime de Paris.

Celui des Nations unis contre une liste de personnes et d’entités ciblant entre autres des intérêts liés à la Corée du Nord, la Syrie, les groupes terroristes.

Celui de l’UE, des États-Unis, Japon, Canada et Australie contre la Russie suite à la crise en Crimée (avec répliques de la Russie), mais aussi interdisant toute aide ou transaction à une liste de personnes ou d’entités.

Celui des États-Unis contre différents pays, entités, navires ou personnes dont, « sauf erreur, le plus récent est le Soudan du Sud ». Le respect de ces sanctions est contrôlé de manière efficace dans le domaine financier par l’Ofac. Dans le domaine maritime, un P&I Club a été sanctionné pour avoir géré et réglé d’anciens sinistres à des entités et navires figurant sur la liste « noire » de ce bureau.

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