L’European Maritime Safety Agency (Emsa) a publié le 4 mai un rapport d’évaluation de la première phase opérationnelle du projet Blue Belt menée de mai à novembre 2011. « 253 unités représentatives des échanges maritimes européens ont participé à cette phase: feeders, navires dédiés au transport de marchandises diverses, de vracs secs, de conteneurs », précise le document de l’Emsa. Toutes les parties prenantes ont participé à la réalisation de ce bilan: les autorités douanières des États membres, les autorités portuaires par l’intermédiaire de l’European Sea Ports Organisation (Espo), le monde du shipping par le biais de l’European Community Shipowners Association (Ecsa). Pour toutes, le bilan apparaît globalement positif. Les services des douanes des différents États membres de l’Union européenne (UE) ont indiqué avoir bien reçu par voie électronique les documents concernant le navire et sa cargaison en temps et en heure à quelques exceptions près. Les informations contenues dans les documents sont apparues satisfaisantes et ont permis d’accélérer les processus de traitement dans un à peu près la moitié des cas. L’Ecsa a souligné que la dématérialisation des documents a permis aux autorités douanières de se rendre compte « que la grande majorité des navires et des équipages connaissent et respectent les procédures ». Un constat qui devrait amener les Douanes à accorder une plus grande confiance au secteur du shipping et les convaincre qu’une simplification des procédures est possible, a avancé l’Ecsa. À l’Espo, les autorités portuaires ont expliqué que les échanges avec les Douanes ont été rendus plus faciles grâce à Blue Belt. Mais, pour elles aussi, il reste à lancer une simplification des procédures douanières pour parvenir réellement à remplir l’objectif du projet Blue Belt de mettre en place un espace maritime sans barrières pour les échanges maritimes européens. Le projet Blue Belt devrait maintenant entrer dans une nouvelle phase de développement.
Définition du projet Blue Belt
Le projet Blue Belt a pour objectif de créer un espace maritime européen sans barrières, au sein duquel les navires peuvent opérer librement avec un minimum de formalités administratives et/ou douanières, quel que soit leur pavillon. Il a été présenté en septembre 2010 par la Belgique au cours d’une réunion informelle des ministres européen des Transports et validé en décembre 2010 en Conseil. Une première phase opérationnelle a été menée de mai à novembre 2011 sous l’égide de l’European Maritime Safety Agency.
