Début mars, le ministre délégué au Budget, Jean-François Copé, était venu au Havre pour présenter le bilan national des Douanes françaises pour l’année 2005. Quelques jours plus tard, Jean-Yves Mahé, directeur régional des Douanes du Havre a donné des indications sur les faits majeurs qui ont marqué l’activité douanière au Havre l’an passé.
Le Havre pèse lourd dans l’activité douanière française: sa position de 1er port français pour les trafics de conteneurs (60 % du volume total), qui voit également passer 40 % des approvisionnements de pétrole brut du pays, fait du Havre un haut lieu de l’activité de cette administration.
"Le Havre est l’un des principaux bureaux de perception des recettes fiscales: il occupe le 1er rang pour la perception des droits de douanes, soit 318 M€, et le second pour la perception de la TVA, soit 139 M€", souligne la direction havraise. Avec Roissy, Le Havre est en outre l’un des principaux sites de dédouanement en France. Bien que le trafic total de marchandises ait un peu diminué l’an dernier, le nombre de déclarations est en progression de 2,65 % en global (670 588 contre 653 255 en 2004). Par rapport à 2003, la progression est forte (+ 14,3 %). À noter que celle-ci touche à la fois les importations (+ 4 %) et les exportations (+ 1,7 %).
En matière de lutte contre la fraude, les douaniers havrais ont relevé 3 960 infractions contentieuses l’an dernier dans leurs grands secteurs d’intervention: contrebande de cigarettes, contrefaçons, stupéfiants et convention de Washington (espèces menacées). Au total, 15,31 t de cigarettes et 1 552 240 objets contrefaits ont été saisis. Côté stupéfiants, 174 infractions ont été relevées et 20 dans le domaine de la Convention de Washington.
SIMPLIFICATION DES PROCEDURES
Les Douanes du Havre apportent leur contribution à la facilitation de l’action des portuaires et logisticiens. C’est ainsi que dans le domaine du cabotage fluvio-maritime et intermodal, la Douane a mis en place des procédures novatrices "feeder" adaptées au cabotage maritime, une procédure "Logiseine" spécifique à la desserte fluviale, afin de faciliter le visa des documents d’exportation ou l’accomplissement des formalités d’importation, ou encore des procédures de transferts simplifiées des marchandises au bénéfice de grandes entreprises utilisatrices du port du Havre. "La réflexion est d’ores et déjà engagée, en collaboration avec le PAH, pour favoriser dans les mêmes termes le transport par voie ferrée sur des destinations telles que Lyon, Bordeaux, Strasbourg", ajoutent les Douanes.
Face à l’accroissement attendu des volumes de conteneurs transitant par le port du Havre, avec la mise en service de Port 2000, la Douane havraise attend un renfort d’une trentaine d’agents. En vue de faciliter les contrôles, les Douanes ont mis l’accent sur l’importance à accorder à la sécurisation des aires de visite, en séparant les parties consacrées à la visite et celles réservées au transport. Aussi, les exploitants des terminaux de Port 2000 vont mettre à la disposition des services douaniers des hangars de visite avec des quais de visite, qui pourront être communs à deux exploitants. "L’intérêt pour le service est d’avoir un seul lieu de contrôle et d’éviter les déplacements le long des terminaux." Le dispositif havrais permettra également d’instaurer une anticipation des formalités à l’exportation. "Le passage du conteneur devant un dispositif automatique d’identification situé à l’entrée du terminal, couplé au système de prise en charge portuaire AP+, permettra au conteneur en situation régulière d’intégrer directement le parc à conteneurs pour embarquement. En cas de décision de contrôle, le conteneur sera acheminé sans délai au hangar de visite."
Enfin, en matière de pré-acheminement fluvial, les barges en provenance de Paris et Rouen sont acheminées vers Port 2000 sous couvert de procédures douanières simplifiées.
