Normanna: nettoyage aromatique ou pollution

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Le tribunal correctionnel de Brest est revenu le 8 mars sur le cas du chimiquier italien Normanna (JMM 16-09-2005, p. 5). Ce navire, construit en 1996, avait été surpris le 14 septembre 2001 avec une nappe suspecte dans son sillage, au large de la Bretagne. La défense n’avait pas contesté la pollution, mais sa nature. Le capitaine avait expliqué qu’il ne s’agissait pas d’un rejet d’hydrocarbure, mais d’un rejet volontaire de Pygas, un mélange aromatique utilisé pour nettoyer les cuves ayant contenu des produits chimiques. Ce qui est permis par la convention Marpol II. Aussi, un expert avait été mandaté. Il a confirmé les explications du capitaine.

Mais, les avocats des parties civiles ont indiqué que le Pygas contient un puissant solvant dérivé du pétrole, très dangereux pour l’homme, la faune et la flore. Quant au procureur, il a souligné la très forte concentration de solvant qui serait 35 000 fois supérieure aux normes autorisées. Il a requis une amende de 300 000 €, les parties civiles ont réclamé 93 000 €. La défense a demandé la relaxe, arguant que ce n’est pas des hydrocarbures, et contestant le dosage du solvant. Le jugement sera rendu le 10 mai.

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