Du 11 au 13 septembre, des experts réunis à Brest ont évalué les résultats d'une opération coordonnée de lutte contre la pollution maritime. Baptisée Super CEPCO et associant quatre pays (Belgique, Pays-Bas, Grande-Bretagne et France), cette opération s'est tenue du 17 au 26 avril en mer du Nord. Du fait de son intérêt pour l'ensemble de l'Europe, elle a reçu le soutien financier de l'Union européenne et l'appui de l'Agence européenne de sécurité maritime (EMSA).
Selon la direction des Douanes (lire ci-après), "l'objectif de cette opération était d'identifier et de poursuivre les éventuels contrevenants pris en flagrant délit de rejet illicite de polluant".
L'EUROPE MISE À CONTRIBUTION
Ainsi, pendant 10 jours et 10 nuits, la surveillance aérienne quasi permanente assurée grâce à la mise en commun des moyens des participants a été doublée de moyens navals. "Sept avions de surveillance maritime spécialisés dans la télédétection des pollutions maritimes ont été mobilisés, notamment un avion Polmar de la Douane." À ces moyens sont venues s'ajouter des images satellites fournies par l'EMSA. "Pour la première fois au niveau européen, la comparaison entre ces deux sources a permis de tester la fiabilité des images satellitaires", se réjouissent les experts. Et durant les dix jours de l'opération Super CEPCO, cinq rejets illicites polluants ont été constatés en mer du Nord et en Manche.
"Les enseignements tirés de cette opération dépassent le cadre de la mer du Nord, admet Jérôme Fournel, directeur de la Douane. Ils permettront d'abord à d'autres pays maritimes européens d'améliorer leurs pratiques. Et ils serviront également de base à l'Union européenne pour établir de futures règles visant à harmoniser la lutte contre la pollution sur toutes les façades maritimes de ses États membres." En clair, le zèle affiché depuis quelques années par le tribunal spécialisé de Brest dans la lutte contre les pollutions marines volontaires serait fortement susceptible de faire tache d'huile.
La Douane sur le front de mer
À l'occasion de cette réunion, Jérôme Fournel a rappelé que la participation de la Douane française à cette opération s'inscrit dans sa mission de protection du milieu marin, aux côtés des autres administrations.
Répartis dans quatre directions régionales (Manche, Atlantique, Méditerranée et Antilles-Guyane), les services garde-côtes douaniers comprennent 650 marins et 150 personnels aériens. En 2006, l'action des avions de la Douane a permis d'observer 227 pollutions marines sur un total de 455. Ces observations ont donné lieu à la rédaction de 11 procès-verbaux lorsque les navires à l'origine des rejets illicites ont pu être identifiés. “Les infractions constatées donnent lieu à des pénalités de plus en plus lourdes”, note la direction de la Douane en faisant notamment allusion à l'amende de 800 000 € prononcée le 5 avril 2006 par le tribunal de Brest à l'encontre d'un porteconteneurs repéré au large de la Bretagne.
