Le code de la route et l'ADR « new lo »

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Les éditions des Journaux officiels publient les nouvelles versions du code de la route et de l'ADR.

Le premier est entré en application le 1er juin. Ses parties législatives et réglementaires ont été réorganisées en quatre livres. Le premier traite des responsabilités pénale et pécuniaires, de la recherche et de la constatation des infractions. Le second aborde l'enseignement de la conduite, le permis de conduire et le comportement du conducteur. Le troisième rassemble les dispositions techniques, administratives et d'assurance relatives au véhicule. Le dernier concerne l'usage des voies, les pouvoirs de police, les interdictions et restrictions de circulation. L'ouvrage de 486 pages (n°20017 0000) coûte 129 F (22 F en sus pour frais d'envoi). Il comprend des tableaux de correspondance entre anciens et nouveaux articles ainsi qu'un index alphabétique. Le nouvel arrêté ADR relatif aux transports de marchandises dangereuses par route est entré en vigueur le 1er juillet 2001. Ce texte est publié dans l'ouvrage n°31735 0000 (1244 pages, 295 F plus 22 F pour l'envoi).

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