Le baril plonge, la TIPP s'envole

Pour la première fois depuis son instauration en octobre 2000, l'amortisseur fiscal destiné à assurer une stabilité tarifaire aux carburants se traduit par une augmentation de la taxe. Celle-ci fait suite au repli des cours du brent (pétrole de la mer du Nord) enregistré au cours des deux derniers mois. De 30,96 dollars en octobre, 32,55 en novembre et 25,62 en décembre, le coût du baril est redescendu à 25,62 dollars en janvier pour se stabiliser à 27,50 en février. Entre la première quinzaine de septembre 2000 et les deux premiers mois 2001, la diminution atteint 23,9 % selon les chiffres du ministère de l'Industrie. Les prix TTC du gazole à la pompe tombant pour leur part de 5,94 F le litre fin octobre à 5,27 F à fin février. D'où une revalorisation automatique de la TIPP conformément au mécanisme régulateur mis en place à l'issue de l'été 2000. Un dispositif par lequel le Gouvernement entendait apporter une réponse aux variations brutales et répétées du prix des carburants tout au long de l'année 2000. Revendiqué par les transporteurs routiers, lors de leurs blocages de septembre, ce mécanisme fonctionne selon des modalités de calcul complexes inscrites à l'article 12 de la loi de Finances pour 2001 (cf. L'OT 2090). Il se déclenche automatiquement lorsque les cours du brent accusent une hausse ou une baisse de 10 % par rapport au bimestre précédent. Dans la première hypothèse, l'augmentation des recettes de TVA est compensée par une réduction de TIPP. Un cas de figure qui avait trouvé à s'appliquer en octobre dernier. Complétée par une baisse supplémentaire et exceptionnelle, la diminution de taxes avait alors atteint 20 centimes par litre de carburant, chiffre le ministère des Finances. Par un mouvement de balancier, c'est à la situation inverse à laquelle sont aujourd'hui confrontés les professionnels de la route.