Le Brexit pourrait entraîner une réinstauration de frontières douanières et une réintroduction des droits de douane, notamment sur les importations. La Direction générale de la douane et des droits indirects (DGDDI) se veut rassurante, même si la sortie d’un État-membre de l’UE est un processus inédit et entraîne des incertitudes. « Contrôler en toutes circonstances, la douane sait faire depuis des siècles. Nous saurons continuer à le faire même si le nombre des formalités augmente et se complexifie, compte tenu de la longue expérience acquise et des échanges existants avec les pays tiers non membres de l’UE », a assuré Emmanuelle Gidoin, chargée de mission Action économique et entreprises à la sous-direction du commerce international de la DGDDI.
Plusieurs possibilités sont envisagées par la DGDDI en fonction des résultats des négociations sur les relations futures entre l’UE et le RU.
Plusieurs possibilités
Si cet État sort de l’UE sans un accord, les relations se fonderont sur la base des règles de l’OMC comme avec n’importe quel pays tiers. Si un accord bilatéral ou de libre-échange (ALE) soit global soit sectoriel est trouvé, les tarifs appliqués pourraient être similaires à ceux noués avec certains pays. Par exemple, pour l’import/export de véhicules, le tarif général à l’importation UE est de 10 %. Avec les ALE signés avec le Mexique et la Corée du Sud, le tarif est de 0 %, à comparer avec le tarif général à l’exportation pour le Mexique de 20 % et la Corée du Sud de 8 %. Il est peu probable que l’accord avec le RU soit similaire à ceux noués avec l’Islande, la Norvège, la Suisse ou le Liechtenstein, car Theresa May a indiqué vouloir un accord spécifique. Il existe aussi la possibilité que l’accord comprenne une reconnaissance du statut d’OEA.
Il n’empêche que les procédures douanières pourraient prendre davantage de temps une fois le RU retiré de l’UE, entraînant une majoration des délais d’acheminement des marchandises. Par exemple, la Banque mondiale estime que les procédures de dédouanement ajoutent environ un jour au processus d’importation d’un seul conteneur. Concernant les opérations douanières, des questions restent encore sans réponse: quelle localisation pour la frontière physique à l’import, quels nouveaux outils possibles, quels besoins en personnel dans les entreprises et quelles formations compte tenu de l’augmentation possible des flux déclaratifs, de l’analyse et du traitement des dossiers?