OPECST : étude sur les pollutions en Méditerranée

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L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques a désigné le 26 mai le sénateur PS de l'Aude, Roland Courteau, rapporteur d'une mission portant sur « les conséquences en Méditerranée, d'une part, du changement climatique, des pollutions chimiques ou par hydrocarbures et d'autre part, des pollutions venues de terre » indique un communiqué du Sénat du 6 juillet.

« Le rapporteur analysera les incidences sur l'environnement de l'ensemble des atteintes à ces biotopes sensibles, qu'il s'agisse de pollutions traditionnelles ou de pollutions nouvelles comme celles qui découlent de la croissance de la consommation des médicaments. Il visera également à projeter cette situation avec les effets attendus du changement climatique et de la croissance démographique d'un bassin de population de plusieurs centaines de millions d'habitants ».Selon les règles de fonctionnement de l'Office, le rapporteur doit en premier lieu réaliser une étude de faisabilité qui fait l'état des lieux des connaissances, des éventuels besoins de recherches complémentaires et des possibilités d'obtenir des résultats pertinents dans les délais requis. L'étude est soumise à l'Office ainsi que les recommandations du rapporteur. Trois cas de figure peuvent se présenter : l'abandon de la mission (exceptionnel) ; une reformulation de la saisine ; et beaucoup plus fréquent, la poursuite de la mission selon les préconisations de l'étude de faisabilité.

Roland Courteau bénéficie d'un certain tropisme maritime. Il fut rapporteur de la mission « d'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer » remis en décembre 2007.

M.N.

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