Vers un possible durcissement de la répression des rejets illicites en Méditerranée

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Les 8 et 9 juin, à Marseille, se tiendra la première rencontre de représentation du projet de mise en place « d'un réseau de procureurs et d'enquêteurs » en Méditerranée. Cette rencontre vise à amener les États côtiers, principalement ceux du Sud-Med, à faire un état des lieux des législations, à cerner les difficultés d'application rencontrées par les uns et par les autres, puis à déterminer les besoins d'harmonisation des poursuites, et voire des législations. Cette rencontre est organisée par le ministère français de la Justice et soutenue financièrement par la Banque mondiale.

En clair, il s'agit de motiver les États côtiers à faire payer cher les déballastages d'eaux mazouteuses effectués par certains navires dès qu'ils sont sortis des eaux territoriales, voire avant. Des relevés satellites ont en effet montré qu'en sortie d'Arzew, par exemple, Les rejets d'hydrocarbures en Méditerranée sont rarement réprimés.

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