Après la fin des conférences, la négociation des clauses du B/L?

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Il a fallu deux ans pour qu’une idée audacieuse traverse la Manche. Lors du forum des chargeurs européens de novembre 2006, Chris Welsh, directeur général de la puissante Freight Transport Association britannique expliquait qu’avant la fin 2006, son organisation devait avoir terminé son projet de rééquilibrage des clauses du connaissement.

En marge de la 6e journée des chargeurs organisée par l’AUTF, le 13 janvier, on apprenait que l’idée de revoir les clauses du B/L fait son chemin en France. « Le contrat de transport maritime n’est en rien un contrat d’adhésion », rappelle une juriste spécialisée. « Tout peut se négocier. Et depuis la disparition des conférences maritimes, le 18 octobre, une large fenêtre politique s’est ouverte », ajoute-t-elle. Et avec la crise économique actuelle, le rapport de force entre les transporteurs maritimes et leurs clients est probablement en faveur des seconds. Un groupe de travail devrait se constituer pour étudier le sujet. Mais à en juger par les informations disponibles sur le site internet de la FTA, une grande partie du travail est déjà faite.

Comme souvent, la négociation des clauses du contrat de transport maritime semble plutôt réserver aux grands chargeurs; les petits acceptent tout, le B/L « as it is » et les taux de fret plus élevés.

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