Contre l'avis du gouvernement, les députés ont voté le 16 octobre pour exclure les résidus d'huile de palme et les produits à base d'huile de soja des biocarburants bénéficiant d'incitations fiscales.
Les députés ont soutenu un amendement du LFI Éric Coquerel pour aller plus loin encore contre l'huile de palme. La discussion du 16 octobre a réveillé un débat enflammé datant du budget précédent, à l'automne 2019, lorsque le gouvernement avait dû renoncer à rétablir un avantage fiscal favorable aux biocarburants à base d'huile de palme et au groupe Total, pour sa raffinerie d'agrocarburants de La Mède, près de Marseille. Il ne s'agit toutefois que d'un vote en première lecture du projet de loi de finances 2021, qui doit encore être examiné par le Sénat et faire l'objet d'une navette parlementaire.
Inspiré par des associations écologistes, Éric Coquerel propose d'exclure aussi de la liste des biocarburants, les produits qui intègrent des résidus d'huile de palme, des acides gras connus sous l'acronyme PFAD. Le recours à l'huile de palme importée est dénoncé par les ONG environnementales car sa culture extensive alimente la déforestation. Concernant les résidus, le rapporteur du budget, Laurent Saint-Martin (LREM), a souligné qu'il n'y avait pas "d'action supplémentaire de déforestation. De toute façon, la production d'huile de palme alimentaire est la même. Que ce soit utilisé pour du biocarburant ne devrait pas nous poser problème".
Sortir ces produits des biocarburants
Il n'y a "pas d'incitation à la production supplémentaire d'huile de palme", a également argumenté, sans succès le ministre des Comptes publics, Olivier Dussopt. Certains députés ont soutenu la position inverse, comme la socialiste Christine Pires Beaune, indignée par la "déforestation au Brésil". "Les PFAD sont liés à l'huile de palme. Pour nous, ils ne peuvent pas être reconnus comme biocarburants", a complété la députée du groupe Agir ensemble Lise Magnier. "Arrêtons de prendre les gens pour des idiots, sortons ces produits de la liste des biocarburants", a également plaidé François Pupponi (Libertés et Territoires). L'ONG Greenpeace avait déjà ferraillé en début d'année contre une note des douanes françaises.
Inspiré par des associations écologistes, Éric Coquerel propose d'exclure aussi de la liste des biocarburants, les produits qui intègrent des résidus d'huile de palme, des acides gras connus sous l'acronyme PFAD. Le recours à l'huile de palme importée est dénoncé par les ONG environnementales car sa culture extensive alimente la déforestation. Concernant les résidus, le rapporteur du budget, Laurent Saint-Martin (LREM), a souligné qu'il n'y avait pas "d'action supplémentaire de déforestation. De toute façon, la production d'huile de palme alimentaire est la même. Que ce soit utilisé pour du biocarburant ne devrait pas nous poser problème".
Sortir ces produits des biocarburants
Il n'y a "pas d'incitation à la production supplémentaire d'huile de palme", a également argumenté, sans succès le ministre des Comptes publics, Olivier Dussopt. Certains députés ont soutenu la position inverse, comme la socialiste Christine Pires Beaune, indignée par la "déforestation au Brésil". "Les PFAD sont liés à l'huile de palme. Pour nous, ils ne peuvent pas être reconnus comme biocarburants", a complété la députée du groupe Agir ensemble Lise Magnier. "Arrêtons de prendre les gens pour des idiots, sortons ces produits de la liste des biocarburants", a également plaidé François Pupponi (Libertés et Territoires). L'ONG Greenpeace avait déjà ferraillé en début d'année contre une note des douanes françaises.